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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MORIN PERE & FILS
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CLAUDE CHARMOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE CHARMOIS
MORIN PERE & FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1410603
Date de dépôt :
25/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/1997

Présentation de la marque CLAUDE CHARMOIS

Déposée le 25 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) MORIN PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAUDE CHARMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORIN PERE & FILS domicilié(e) 9, quai Fleury, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.

La marque CLAUDE CHARMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE CHARMOIS est expirée depuis le 25 mai 1997.

MORIN PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : PAUL TRIBOURG


MORIN PERE & FILS (Société Anonyme) - 9, quai Fleury, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES. - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Vins, vins mousseux, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.